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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS FOSSIER
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CHARLES VII
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES VII
BISCUITS FOSSIER, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3085788
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021

Présentation de la marque CHARLES VII

Déposée le 28 février 2001 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS FOSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES VII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS FOSSIER domicilié(e) 20, Rue Maurice Prévoteau - 51721 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 269 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES VII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES VII est expirée depuis le 28 février 2021.

BISCUITS FOSSIER a également déposé les autres marques suivantes : , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER DES ROIS , PETIT CHARLIE , MAISON FOSSIER REIMS - 1756 , BISCUITS ROSES , CHANOINESSES


BISCUITS FOSSIER, SOCIETE ANONYME - 20, Rue Maurice Prévoteau - 51721 - REIMS - France - SIREN 378269922


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501204 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458745 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Biscuits ; sablés aux ufs.